Les sociétés d’assurance observent régulièrement que les collisions avec un animal sauvage ou divagant sont à l’origine de près de 70 % des sinistres qualifiés d’inhabituels.
Sangliers, chevreuils, cerfs ou animaux domestiques divagants sont tous les ans à l’origine de nombreux accidents de la route.
Que faire en cas d’accident avec un animal sauvages ou divagant ?
Sachez qu’en cas d’accident de la route avec un animal sauvage ou divagant, vous devrez aussitôt avertir la gendarmerie ou la police nationale puis déclarer l’accident à votre assureur sous cinq jours ouvrés.
Pensez bien à conserver toutes les preuves de votre accident (poils de l’animal, témoignages, photographies, …).
Selon l’importance de vos dégâts matériels, votre assureur mandatera un expert automobile pour procéder au constat des dommages subis et à une estimation chiffrée de votre préjudice matériel.
Si vous avez souscrit un contrat d’assurance collection avec une garantie Dommages Tous Accidents (Tous risques), vous serez indemnisé de tous vos dommages matériels consécutifs à cet accident à concurrence de la valeur à dire d’expert, et dans la limite de la valeur assurée.
A contrario, si vous n’êtes couvert que pour la seule garantie responsabilité civile (ce que chaque assuré désigne communément par assurance au tiers), votre assurance collection ne pourra pas prendre en charges vos propres dommages matériels.
Sachez bien également qu’en cas d’accident de la circulation sur la voie publique avec un animal domestique (chien, chat, cheval, par exemple), il faudra d’abord déterminer si celui-ci était sous la garde de son maître ou non.
Serais-je considéré comme responsable de cet accident ?
Si le propriétaire a été identifié, et si l’animal était sous la garde son maître (tenu en laisse ou accompagné de son maître, par exemple), vous serez considéré comme totalement responsable de l’accident.
Dans ce cas précis, c’est bien votre garantie d’assurance responsabilité civile qui sera recherchée et mise en jeu par l’assureur du propriétaire de l’animal.
A ce titre, votre assureur sera tenu de prendre en charge les frais vétérinaires engagés.
Dans le cas contraire, et si l’animal n’était pas sous la garde de son maître (animal errant ou non attaché, par exemple), il faut savoir que la loi française interdit la divagation des animaux domestiques.
En cas d’accident de la circulation avec un animal errant, non attaché, son maître sera considéré comme responsable de la survenance de l’accident.
C’est donc ce dernier qui devra indemniser vos dommages matériels.
Votre assureur collection se chargera d’effectuer un recours au titre de votre garantie d’assurance défense pénale et recours suite à accident.
Retenez bien que votre indemnisation dépendra alors de l’identification ou non du propriétaire de l’animal percuté.
Si son maître a été identifié au moment de l’accident, ou s’est fait connaître suite à l’accident, il vous faudra établir un constat amiable avec le propriétaire de l’animal.
Si vous êtes simplement assuré en garantie responsabilité civile, un expert procédera à l’estimation de vos dégâts matériels consécutifs à l’accident.
Votre assureur collection pourra ainsi effectuer un recours contre l’assureur de la garantie responsabilité civile familiale ou privée du maître de l’animal.
Le plus souvent, il s’agira de l’assureur habitation du propriétaire de l’animal.
Si vous êtes assuré en garantie dommages tous accidents, votre assureur collection prendra directement en charge l’intégralité de vos dommages matériels, sous déduction d’une franchise prévue à votre contrat d’assurance, qu’il vous faudra avancer, avant remboursement de celle-ci par l’assureur adverse.
Si le propriétaire de l’animal n’a pas été identifié, et si vous avez souscrit une simple garantie d’assurance responsabilité civile (assurance au tiers), le fonds de garantie des assurances obligatoires pourra prendre en charge vos dommages matériels sous déduction d’une franchise.
Sachez aussi que si votre accident devait survenir sur une propriété privée, l’animal pouvant rester parfaitement libre sur une propriété privée, la responsabilité vous incomberait totalement.
Alors, veillez à rester toujours attentif lorsque vous apercevrez un animal errant sur la route au volant de votre véhicule de collection.
Réduisez votre vitesse, spécialement lorsqu’il y a des panneaux avertisseurs, faites preuve de la plus grande vigilance le matin tôt, le soir au crépuscule ou la nuit, gardez à l’œil le bord droit des routes, ou encore faites preuve de prudence à l’approche de zones sans visibilité comme les forêts, les haies et les hautes herbes de champs de céréales…
Faites preuve de prudence, vous pourrez ainsi éviter un accident de la circulation avec un animal.
Au volant de votre véhicule de collection, soyez vigilant aux animaux sauvages ou divagants
Publié le 14/05/2018
Auteur : Thierry de Franceschi – Mascotte Assurances
