Puis-je prêter ma voiture de collection ?
La question est posée.
Quels sont les risques encourus en matière d’assurance, d’accident ou d’amendes ?
Nous allons vous l’expliquer.
Puis, nous vous distillerons quelques conseils à suivre et précautions à prendre avant de prêter votre voiture de collection.
Quels sont les risques encourus en matière d’assurance ?
Vous souhaitez prêter votre voiture de collection à un ami, à un membre de votre famille ou à une simple connaissance.
Bien que le prêt de véhicule soit prévu par le Code des Assurances, il faut pourtant vérifier que votre contrat d’assurance l’autorise.
Les modalités de prêt sont généralement prévues aux dispositions particulières de votre contrat d’assurance.
En cas de non-respect des conditions de prêt prévues au contrat, vous pourriez supporter plusieurs franchises, le plus souvent cumulables entre elles :
- Prêt du volant ;
- Conducteur novice ;
- Jeune permis ;
- Franchise Dommages au véhicule (en cas de sinistre engageant la responsabilité du conducteur).
Certains contrats d’assurance disposent d’une clause de conduite exclusive.
Cette clause peut entrainer une déchéance des garanties dommages, éventuellement souscrites.
En d’autres termes, en cas d’accident de la circulation, vos dommages matériels resteraient alors à votre entière charge.
Quoi qu’il en soit, même si le prêt du véhicule est autorisé par l’assureur, il doit rester occasionnel.
Quels sont les risques encourus en matière d’accident ?
Le prêt d’un véhicule peut ne pas être sans conséquences en cas d’accident de la circulation.
Que vous prêtiez votre véhicule à un parent, à un ami, à un collègue de travail ou à une simple connaissance, s’il provoque un accident sous l’emprise d’alcool ou de stupéfiants, vos dommages matériels ne seront pas couverts par l’assureur.
A titre d’exemple, le contrat Mascotte Assurances autorise le prêt de votre véhicule de collection à la condition que le conducteur occasionnel soit :
- Agé de plus de 21 ans ;
- Titulaire du permis de conduire correspondant depuis plus de 3 ans ;
- Assuré personnellement pour un véhicule d’utilisation quotidienne.
Pour prévenir tout litige avec votre assureur, il est préférable de l’interroger sur les conditions de prêt de votre véhicule.
En effet, certains assureurs peuvent imposer que le conducteur occasionnel puisse justifier de plusieurs années d’assurance, ou encore vive sous le même toit que l’assuré.
En conséquence, il est nécessaire de vérifier les conditions de prêt.
Le cas échéant, adressez-lui une demande écrite, en veillant à lui communiquer les informations suivantes :
- Le nom et prénom du conducteur occasionnel à qui vous souhaitez prêter votre véhicule ;
- La photocopie de son permis de conduire (recto-verso) ;
- Ses antécédents d’assurance (justifier par un relevé d’informations, si cela vous est possible) ;
- La durée du prêt ou sa période ;
- Les conditions du prêt (prêt gratuit ou non) ;
- L’usage du véhicule pendant la période du prêt (voyage, rallye touristique, mariage, …).
Sachez que le prêt du véhicule engage votre responsabilité.
En cas d’accident matériel responsable, vous serez directement impacté en votre qualité d’assuré et de conducteur principal.
A l’inverse, le conducteur à qui vous avez prêté le véhicule ne sera aucunement inquiété.
Le prêt doit donc demeurer occasionnel, et ne doit être en aucune façon habituel.
Quels sont les risques encourus en matière d’amendes ?
Si les accidents sont la principale crainte au moment de prêter votre véhicule, il ne faut pas pour autant en oublier les risques d’amendes.
Si votre véhicule est flashé pour excès de vitesse, l’amende vous sera directement adressée, en votre qualité de propriétaire du véhicule.
Vous devrez alors démontrer que vous n’étiez pas le conducteur du véhicule au moment de l’infraction.
Pour cela, vous devrez formuler une requête en exonération ou une réclamation auprès de l’Officier du Ministère Public.
Il vous faudra décliner l’identité du conducteur au moment de l’infraction, sous peine de devoir supporter le montant de l’amende et le retrait de points.
Nos recommandations
Même si la pratique est répandue, il est préférable de s’entourer de quelques précautions.
Nous ne saurions que trop vous conseiller de vous assurer que le conducteur n’est pas sous le coup d’une suspension de permis, voire d’une annulation de permis.
N’hésitez pas, s’il se montre évasif, à lui demander une photocopie de son permis de conduire, sous prétexte que vous souhaitez informer votre assureur de ce prêt.
Notez soigneusement les informations relatives à la date et l’heure du prêt du véhicule ainsi que celles relatives à la date et l’heure de restitution.
N’hésitez pas à faire le tour du véhicule avant de le prêter pour faire constater son état général (faites notamment observer l’absence de chocs, rayures, etc.).
