Les passionnés de voitures de collection, amateurs de road trips, aiment à se retrouver régulièrement pour découvrir nos belles régions. Ils partagent des moments conviviaux autour de leur passion commune pour la voiture de collection.
Lors de ces sorties, il arrive régulièrement qu’ils confient le volant de leur ancienne à un autre amateur passionné.
Quelles précautions faut-il néanmoins prendre ?
Mieux comprendre les clauses de son contrat d’assurance
Par définition, le conducteur principal est celui désigné aux dispositions particulières du contrat. Le souscripteur a déclaré qu’il était le conducteur habituel et attitré du véhicule assuré.
En règle générale, le souscripteur et le conducteur habituel (ou conducteur principal) ne sont qu’une seule et même personne. A l’exception des contrats pour lesquels le souscripteur est une personne morale (une société, par exemple), alors que le conducteur habituel est une personne physique.
Le conducteur secondaire est généralement le conjoint du conducteur habituel, le concubin ou le partenaire lié par un pacte civil de solidarité.
Est-il possible de prêter même occasionnellement sa voiture de collection ?
Généralement, sauf mention contraire indiquées aux dispositions particulières du contrat, sont considérés comme les assurés :
- Le souscripteur du contrat d’assurance,
- Le propriétaire du véhicule assuré,
- Les passagers
- Et toute personne ayant, avec ou sans autorisation, la garde ou la conduite du véhicule.
Le prêt du véhicule est une clause du contrat qui étend les garanties de l’assuré en cas de prêt exceptionnel du véhicule à un autre conducteur non mentionné au contrat.
Aussi, tout va dépendre du contrat d’assurance automobile souscrit à l’origine. Il est donc préférable d’interroger son assureur avant de prêter le véhicule à un ami, un parent ou son enfant. Si vous l’informez qu’un autre conducteur est susceptible de conduire occasionnellement votre véhicule, il doit clairement vous expliciter les conditions de prêt.
Dans tous les cas, les conducteurs occasionnels, autres que le conducteur habituel désigné au contrat d’assurance et son conjoint ou concubin, ne doivent pas faire une utilisation régulière du véhicule assuré.
Bon à savoir :
Ne sont pas considérés comme assurés, les professionnels de la réparation, de la vente et du contrôle de l’automobile auxquels le véhicule est confié dans le cadre de leurs fonctions.
Quelles peuvent être les conséquences en cas d’accident déclaré par un conducteur occasionnel non autorisé ?
Un accident de la circulation avec un autre conducteur que ceux autorisés peut être lourd de conséquences financières.
Sans conteste, en cas d’accident responsable déclaré par un conducteur occasionnel, les dommages matériels ou corporels occasionnés à des tiers y compris aux passagers du véhicule, seront garantis par votre assureur.
Inversement, les dommages du véhicule assuré seront ou non partiellement pris en charge par l’assureur de votre voiture de collection. Tout particulièrement, si le conducteur occasionnel venait à causer un accident en état d’ivresse ou sous l’emprise de stupéfiants. Les dommages matériels du véhicule ne seraient pas indemnisés (seule la garantie responsabilité civile pour les dommages au tiers pourrait être mise en jeu).
Quelques conseils utiles à suivre
Le prêt d’un véhicule peut être considéré comme un risque aggravant, sans pour autant entraîner systématiquement une augmentation de la cotisation d’assurance.
Pour autant, il peut être autorisé occasionnellement sous certaines conditions (âge minimum, ancienneté du permis de conduire, antécédents d’assurance requis).
Lorsque le prêt n’est plus occasionnel, il est recommandé de lire attentivement son contrat d’assurance ou de prendre contact avec son assureur pour l’informer du moindre changement concernant l’utilisation du véhicule. Il faut savoir qu’en cas de prêt régulier à une même personne, elle pourrait être considérée comme le conducteur habituel, qu’elle soit ou non de votre famille. Dès lors, en cas de survenance d’un sinistre responsable, vous en supporteriez seul les conséquences en votre qualité de souscripteur du contrat, et non le conducteur à qui vous l’aviez confié.
Par ailleurs, si vous étiez seulement assuré en responsabilité civile obligatoire, vos dommages matériels ne seraient pas garantis par votre assureur. Vous devriez alors exercer un recours contre la personne qui vous a emprunté votre véhicule, en mettant en cause sa responsabilité civile.
Est-il possible de prêter ma voiture de collection ?
Publié le 18/09/2023
