Les passionnés de voitures anciennes, amoureux de promenades ou de rallyes touristiques, apprécient de se retrouver régulièrement pour découvrir ensemble les petites routes de leurs régions.

Ils aiment à partager un moment chaleureux et convivial pour débattre de leur passion commune pour l’automobile ancienne de collection.

Lors de ces sorties, et le moment de la pause déjeuner passé, il arrive régulièrement qu’ils se laissent aller à prêter le volant de leur ancienne à un autre amateur passionné.

Cependant, personne n’étant à l’abri d’un accident de la circulation, il est préférable d’interroger son assureur pour s’informer des conditions de prêt de son véhicule de collection.

Petit lexique des définitions contractuelles pour mieux comprendre son contrat d’assurance collection

Par définition, le conducteur principal est celui désigné aux dispositions particulières dont le souscripteur du contrat a déclaré qu’il était le conducteur habituel et attitré du véhicule assuré.

En règle générale, le souscripteur et le conducteur habituel (conducteur principal) ne sont qu’une seule et même personne, à l’exception des contrats pour lesquels le souscripteur est une personne morale (une société, par exemple), alors que le conducteur habituel est bien une personne physique.

Le conducteur secondaire est généralement le conjoint du conducteur habituel, le concubin ou le partenaire lié par un pacte civil de solidarité

Est-il possible de prêter occasionnellement son véhicule de collection ?

Généralement, et sauf mention contraire indiquées aux dispositions particulières du contrat d’assurance, sont considérés comme l’assuré, le souscripteur du contrat d’assurance, le propriétaire du véhicule assuré, les passagers et toute personne ayant, avec ou sans autorisation, la garde ou la conduite du véhicule, à l’exception des professionnels de la réparation, de la vente et du contrôle de l’automobile auxquels le véhicule est confié dans le cadre de leurs fonctions ainsi que les personnes travaillant pour le compte de ces professionnels.

Tout dépend de votre contrat d’assurance collection souscrit à l’origine.

Dès lors, il est préférable d’interroger son assureur avant de prêter son véhicule à un ami, un parent voire son enfant. Si vous l’avez informé qu’un autre conducteur était susceptible de conduire occasionnellement votre véhicule de collection, il devra clairement vous expliciter les conditions de prêt du véhicule.

Toutefois, les conducteurs occasionnels, autres que le conducteur habituel désigné au contrat d’assurance ou son conjoint, concubin ne doivent pas faire une utilisation régulière du véhicule assuré.

Quelles conséquences en cas d’accident déclaré par un conducteur occasionnel ?

Un accident avec un autre conducteur que les conducteurs autorisés peut être lourd de conséquences financières.

En cas d’accident responsable déclaré par un conducteur occasionnel, les dommages matériels et/ou corporels occasionnés à des tiers, y compris aux passagers du véhicule, seront garantis par votre assureur.

Toutefois, les dommages subis par le véhicule assuré pourraient être partiellement pris en charge, voire ne pas être pris en charge par l’assureur de votre véhicule de collection. Notamment, si le conducteur occasionnel causait un accident en état d’ivresse ou sous l’emprise de stupéfiants, les dommages matériels du véhicule ne seraient pas indemnisés par l’assureur (seule la garantie responsabilité civile pour les dommages au tiers pourrait être mise en jeu).

Conseils utiles

Pour l’assureur, le prêt d’un véhicule peut être considéré comme un risque aggravant, sans pour autant entraîner systématiquement une augmentation de la cotisation d’assurance.

Cependant, il peut l’autoriser sous certaines conditions (âge minimum, ancienneté du permis de conduire, antécédents d’assurance requis).

Lorsque le prêt n’est plus occasionnel, lisez attentivement votre contrat d’assurance ou prenez contact avec votre assureur pour l’informer du moindre changement concernant l’utilisation de votre véhicule de collection.

Sachez malgré tout qu’en cas de prêt régulier du véhicule à une même personne, elle pourrait être considérée comme le conducteur habituel, qu’elle soit ou non de votre famille. En cas de survenance d’un sinistre responsable, vous en supporteriez seul les conséquences en votre qualité de souscripteur du contrat, et non le conducteur à qui vous avez confié le véhicule.

Par ailleurs, si vous êtes seulement assuré en responsabilité civile obligatoire, vos dommages matériels ne seraient pas garantis par votre assureur.

Vous devriez exercer un recours contre la personne qui vous a emprunté votre véhicule, en mettant en cause sa responsabilité civile (si toutefois, elle était assurée à titre personnel).

 

 

 

 

 

Puis-je prêter mon véhicule de collection ?

Publié le 18/05/2020

Auteur : Thierry de Franceschi – Mascotte Assurances

 

 

 

 

 

 

 

 

Mascotte Assurances est le spécialiste reconnu de l’assurance du véhicule de collection et de prestige.

Précurseur de l’assurance du véhicule de collection depuis de nombreuses années, et parce que nous partageons cette même passion, nous nous employons à vous apporter la qualité de service qui fait aujourd’hui notre réputation auprès d’un grand nombre de collectionneurs anciens.

Notre savoir-faire et notre parfaite connaissance du monde et de l’assurance du véhicule de collection et de prestige vous permettront de bénéficier de conseils personnalisés.

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