Les voitures de collection ne sont pas épargnées par le vol.

Depuis quelques temps, on observe une recrudescence des vols de voitures anciennes de collection.

Aussi, prenez quelques précautions et effectuer une relecture de votre contrat d’assurance collection pour vérifier les garanties qui ont été souscrites à l’origine.

Les conditions à remplir en cas de survenance d’un vol

Par vol, on entend la soustraction frauduleuse de tout ou partie du véhicule assuré.

De manière générale, et en cas de vol total du véhicule, l’assureur garantit les dommages résultant du vol du véhicule, survenus dans l’une des conditions suivantes :

  • Par suite d’effraction du véhicule, de ses moyens de fermeture, du mécanisme de mise en route du véhicule et le cas échéant du système d’immobilisation déclaré au contrat ;
  • Par suite du vol des clés suite à une agression ou par suite de l’effraction du local ou de l’endroit verrouillé les renfermant ;
  • Par suite d’agression, de vol par ruse ou par suite d’un cas de force majeure. Par vol par ruse, on entend le vol du véhicule commis au moyen de manœuvres ayant pour effet de faire sortir le conducteur du véhicule sous un faux motif pour s’emparer du véhicule ;
  • Par suite de dépossession volontaire du véhicule contre remise d’un faux chèque de banque certifié représentatif de sa valeur.

Les conditions à remplir en cas de survenance d’une tentative de vol

De manière générale, l’assureur garantit les dommages résultant de la détérioration du véhicule en cas de tentative de vol sur preuve du forcement ou de commencement de forcement des moyens de fermeture et/ou du mécanisme de mise en route du véhicule et/ou, le cas échéant, du système d’immobilisation déclaré au contrat.

En cas de vol isolé d’éléments intérieurs du véhicule, l’assureur garantit les dommages résultant de la détérioration ou de la disparition de ces éléments.

En de vol isolé des éléments extérieurs du véhicule, l’assureur garantit habituellement les dommages résultant de la disparition des seuls éléments fixés à l’extérieur du véhicule, dès lors que celui-ci n’est pas volé à l’exception des dommages aux accessoires, aménagements en l’absence de garanties spécifiques assurant les accessoires ou aménagements.

Les limites de l’indemnisation en cas de vol ou tentative de vol

L’indemnisation peut être réduite si la preuve de l’existence et de l’accessibilité par le véhicule du garage clos déclaré n’est pas rapportée.

Elle sera également réduite si le véhicule est volé avec effraction du garage individuel clos déclaré au contrat dans lequel il était stationné, alors que les clés de contact se trouvaient à l’intérieur du véhicule…

Ou encore si le véhicule stationné est volé alors que ses portes, vitres, coffre et toit ouvrant n’étaient pas entièrement clos et verrouillés alors que vous êtes toujours en possession de toutes les clés du véhicule.

Les refus de garantir communs aux assureurs

Outre les exclusions déjà citées, l’assureur ne garantit pas le plus souvent au titre de la garantie vol :

  • Les vols commis par les préposés ou les membres de la famille ou avec leur complicité ;
  • Les dommages résultant d’actes de vandalisme ;
  • Les vols commis par escroquerie ou abus de confiance tels que définis par le code pénal ;
  • Les vols commis alors que le véhicule se trouvait hors d’un garage individuel clos, alors que les clés de contact ou de fermeture du véhicule se trouvaient à l’intérieur ou sur le véhicule, ou ont été volées sans effraction ni agression ;
  • Les vols survenus si, au moment du sinistre, vous ne pouvez pas justifier de l’existence et de l’utilisation du système de protection du véhicule contre le vol déclaré au contrat ;
  • Les vols résultant de la remise d’un chèque bancaire non provisionné ou d’un faux chèque bancaire.

Considérez que le vol n’est jamais une fatalité …

Le vol d’un véhicule de collection n’est pas une fatalité.

Bien évidemment, il n’est couvert par votre assureur collection que si la garantie vol a été souscrite.

Prenez aussi quelques précautions pour prévenir le vol de votre véhicule de collection …

Ne laissez jamais les clefs à l’intérieur de votre véhicule ;

Verrouillez systématiquement vos portières et fermez vos fenêtres lorsque vous stationnez ou arrêtez votre véhicule même un court instant ;

Évitez de stationner dans des rues ou parkings déserts ou mal éclairés, notamment l’hiver.

Dotez-vous d’un système antivol facilement visible pour décourager toute tentative de vol (canne antivol, bloque volant, coupe-circuit avec led, …).

Restez vigilant lors de votre participation à des concentrations, sorties en clubs, balades touristiques, rallyes touristiques, ou encore lors de manifestations réunissant les passionnés de véhicule anciens et de collection.

Nous ne serions que trop vous conseiller d’interroger également votre assurance collection pour vous faire préciser les conditions de mise en oeuvre de votre garantie vol.

 

 

 

 

 

 

Que faut-il savoir pour être normalement indemnisé en cas de vol ?

Publié le 21/10/2019

Auteur : Thierry de Franceschi – Mascotte Assurances