Vos enfants, en vacances au domicile familial, souhaiteraient que vous puissiez leur prêter vos voitures de collection…
Votre petit-fils vient d’obtenir son permis de conduire et aimerait conduire votre ancienne à vos côtés …
Votre petite-fille vous a sollicité car elle vient d’entreprendre une formation en conduite accompagnée et souhaiterait se familiariser à la conduite au volant de votre vieille voiture rétro…
Est-ce possible ?
Quelques démarches entreprendre pour être couvert en cas d’éventuel accident avec votre voiture de collection ?
Peut-on prêter son véhicule en toutes circonstances ?
Il n’est pas rare qu’un de vos enfants ou un proche sollicite le prêt de votre voiture de collection.
Pourtant, prêter son véhicule n’est pas toujours sans conséquences.
Que ce prêt soit occasionnel ou non, il peut engager votre responsabilité.
Avant toute chose, lisez attentivement votre contrat
Avant de prêter votre véhicule, prenez le temps de procéder à une lecture attentive de votre contrat d’assurance collection.
Parcourez les conditions générales et particulières. Les conditions particulières prévalent sur les conditions générales en tout ce qu’elles ont de contraire.
Faites directement le point avec votre assureur
N’hésitez pas également à prendre contact avec votre assureur, le cas échéant…
Tout particulièrement, si le prêt du véhicule concerné devait s’avérer habituel.
En effet, votre assureur pourrait considérer qu’il s’agit d’une fausse déclaration, susceptible d’entraîner de lourdes sanctions.
Et ce, d’autant, plus lorsque le contrat prévoit une clause de conduite exclusive.
Peut-on prêter son véhicule de collection occasionnellement ?
Tout dépend des clauses prévues par votre contrat d’assurance.
Généralement, les contrats prévoient différentes clauses de prêt :
- Les prêts non limités : le souscripteur et conducteur principal est autorisé à prêter occasionnellement son véhicule, sans devoir supporter d’éventuelles franchises de prêt et majorations des franchises dommages.
- Les prêts limités : le souscripteur et conducteur principal est autorisé à prêter occasionnellement son véhicule, s’exposant à devoir supporter d’éventuelles franchises de prêt et majorations des franchises dommages.
- Limités aux conducteurs confirmés : le plus souvent, la conduite est limitée au souscripteur et conducteur principal, son conjoint ou concubin notoire et les ascendants du souscripteur. Parfois, le prêt peut être étendu aux conducteurs de plus de 21 ans, titulaires d’un permis de plus de 3 ans et pouvant justifier d’une assurance personnelle pour un véhicule d’usage courant.
- Les prêts non autorisés : le contrat prévoit alors une clause de conduite exclusive, n’autorisant aucunement le prêt du véhicule (à l’exception quelquefois du conjoint ou concubin notoire). En cas de non-respect de cette clause, le souscripteur du contrat s’expose à une déchéance des garanties dommages subis par le véhicule assuré.
Peut-on prêter son véhicule de collection dans le cadre d’un apprentissage anticipé à la conduite ?
De nos jours, bien que la conduite supervisée soit une étape importante dans la vie d’un automobiliste, l’assureur peut refuser d’assurer un conducteur en apprentissage.
Cela est souvent le cas pour les contrats d’assurance collection.
Beaucoup de voitures de collection nécessitent une expérience de conduite et un savoir-faire. Les jeunes conducteurs ne les possèdent pas toujours en phase d’apprentissage.
A juste titre, les assureurs collection considèrent qu’il est mieux d’effectuer son apprentissage à la conduite sur des véhicules procurant un vrai confort de conduite. Ceux-ci permettant une meilleure adaptation aux situations imprévues (idéalement, véhicules équipés principalement d’airbags, ceintures de sécurité, direction assistée, système de freinage électronique,…).
Habituellement, ces contrats prévoient une clause de conduite exclusive, n’autorisant pas l’apprentissage anticipée de la conduite.
Et, dans le cas contraire, l’assureur devra donc vous adresser un avenant d’apprentissage anticipé à la conduite accompagnée.
Bon à savoir :
Avant de prêter son véhicule, il est important de :
- Vérifier les clauses prévues au contrat d’assurance ;
- En parler à son assureur ;
- L’informer par écrit de son intention de prêter le véhicule, le cas échéant.
