Vous devez impérativement assurer votre deux-roues motorisé de collection pour circuler sur la voie publique.

Au-delà des garanties obligatoires, les assureurs peuvent vous proposent des garanties facultatives, adaptées aux besoins spécifiques et aux attentes de chaque utilisateur d’un deux-roues motorisé de collection.

Les garanties obligatoires

Tout comme l’assurance automobile de collection, seule l’assurance responsabilité civile pour les deux-roues à moteur de collection est obligatoire.

Cette garantie a pour objet de satisfaire à l’obligation légale d’assurance des véhicules terrestres à moteur.

Elle permet la prise en charge des préjudices que vous causez aux tiers.

Elle garantit principalement :

  • Les conséquences de votre responsabilité civile pour les dommages corporels et matériels causés à toute personne autre que le conducteur et les passagers du véhicule assuré à la suite d’un accident de la circulation, d’un incendie ou d’une explosion impliquant le véhicule assuré ;
  • Les conséquences de votre responsabilité civile à l’égard des personnes que vous transportez, pour les seuls dommages corporels qui leur sont causés ainsi que la détérioration de leurs effets personnels (vêtements) lorsque celle-ci résulte d’un dommage corporel ;
  • La responsabilité civile de toute personne ayant la garde ou la conduite, même non autorisée, du véhicule assuré, même s’il est utilisé par une personne n’ayant pas l’âge requis ou les certificats utilisés pour la conduite d’un véhicule.

Sont notamment généralement exclus :

  • Les dommages occasionnés par un professionnel de la réparation, de la vente et du contrôle du véhicule dans l’exercice de ses fonctions ;
  • Les dommages survenus lorsque le conducteur du véhicule assuré n’a pas l’âge requis ou ne possède pas les certificats valides, exigés par la réglementation en vigueur pour la conduite du véhicule assuré à l’exception des dommages qui surviendraient suite à un vol du véhicule ou une utilisation du véhicule à l’insu de son propriétaire ;
  • Les dommages survenus au cours d’épreuves organisées, courses, ou compétitions (ou leurs essais préparatoires) à l’exception des rallyes de régularité historique.

D’ordinaire, la garantie défense pénale et recours suite à accident est proposée avec la garantie responsabilité civile.

Cette garantie assure l’exercice de votre recours amiable ou judiciaire contre tout tiers responsable d’un dommage matériel ou corporel qui vous aurait été occasionné.

Les garanties facultatives

Alors que l’assurance responsabilité civile couvre uniquement les dommages matériels ou corporels que vous causez aux tiers, les garanties optionnelles couvrent tout particulièrement les dommages occasionnés à votre moto, scooter, mobylette ou cyclomoteur de collection.

Les garanties vol et incendie vous indemnisent à hauteur de la valeur à dire d’expert ou de la valeur expertisée (sur la base d’un rapport d’expertise établi par un expert professionnel au moment de la souscription de votre contrat d’assurance, valable pour une durée de deux ou trois ans, selon l’assureur) en cas d’incendie ou de vol.

Vous êtes également couvert pour les événements majeurs qui viendraient à survenir (catastrophes naturelles, événements climatiques, attentats, catastrophes technologiques).

La garantie dommages collision, rarement proposée dans les contrats d’assurance de véhicules de collection, couvre tous les dommages matériels de nature accidentelle en cas de collision avec un tiers (animal dont le propriétaire est connu, autre véhicule dont le propriétaire est identifié, piéton, …).

La garantie dommages tous accidents couvre tous les dommages matériels de nature accidentelle avec ou sans tiers identifié (choc contre un corps fixe ou mobile ou renversement du véhicule sans choc).

Les actes de vandalisme ou de dégradations volontaires sont également couverts au titre de la garantie dommages tous accidents.

La garantie assistance 0 km 24h/24 et 7j/7 vous assure, selon l’option souscrite, le rapatriement de votre véhicule de collection en cas d’accident de la circulation ou de panne, soit jusqu’au réparateur le plus proche du lieu de l’événement, soit jusqu’au réparateur habituel ou jusqu’au domicile quel que soit l’endroit du lieu de l’accident ou de la panne (France et pays de la carte verte).

La garantie Protection du conducteur vous couvre en cas de blessures ou de décès lors d’un accident de la circulation avec votre véhicule de collection à concurrence d’un montant préalablement souscrit, indiqué aux dispositions particulières du contrat d’assurance.

Elle peut également prendre en charge les frais d’obsèques à concurrence d’un capital garanti.

La garantie Protection juridique vous assure la prise en charge des litiges liés à l’entretien ou à la réparation de votre véhicule de collection pour faire valoir vos droits, à l’amiable ou devant un tribunal.

La garantie Bris d’optique vous assure la réparation ou le remplacement de l’optique de phare de votre moto de collection, scooter de collection, mobylette de collection ou cyclomoteur de collection à concurrence d’un montant garanti, indiqué aux dispositions particulières du contrat d’assurance.

La garantie Accessoires vous assure le remboursement des équipements et accessoires quand ils sont endommagés ou volés en même temps que votre moto de collection, scooter de collection, mobylette de collection ou cyclomoteur de collection à concurrence d’un montant garantie, indiqué aux dispositions particulières du contrat d’assurance.

 

 

 

ASSURANCE MOTO, SCOOTER ET CYCLOMOTEUR DE COLLECTION

Publié le 29/07/2019

Auteur : Thierry de Franceschi – Mascotte Assurances