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Adopter les bons réflexes pour mieux rouler l'hiver

Comme tous les ans, l’hiver apporte son lot de désagréments, ennuis et risques en tous genres. Comment mieux rouler l'hiver?

Il est donc indispensable d’adopter certaines règles de sécurité pour garder le contrôle de son véhicule.

Voici quelques conseils pour adopter les bons réflexes au volant de son véhicule en cas de conditions météorologiques particulièrement difficiles.

Adopter les bons réflexes pour circuler en toute confiance

Visibilité réduite, pluie, orage, brouillard, givre, neige ou verglas perturbent fortement les conditions de circulation.

Avec des conditions climatiques qui peuvent rendre la circulation plus difficile, les automobilistes doivent redoubler de prudence et de vigilance pour éviter tout risque d’accidents de la circulation.

Voici quelques conseils à suivre absolument pour mieux rouler l'hiver.

Quelques conseils à adopter en cas d'intempéries

Anticiper les conditions météorologiques à venir en préparant ses déplacements

En hiver, les conditions météorologiques changeantes peuvent rapidement perturber les conditions de circulation

Avec l'augmentation d’événements météorologiques exceptionnels, il devient nécessaire de consulter régulièrement les conditions météorologiques de Météo France, tout comme les conditions de circulation de Bison Futé.

Tout comme il est possible de recevoir des alertes météo par email ou sms pour être prévenu des changements météorologiques en raison du temps.

Ces réflexes permettent d’anticiper les intempéries prévisibles et d’anticiper les désagréments routiers !

Selon les prévisions climatiques annoncées, s'adapter aux circonstances

En hiver, les conditions climatiques rendent souvent les routes difficilement praticables.

La neige perturbe considérablement les conditions de circulation, notamment en raison d'un manque d’adhérence à la route. Il faut conserver ses distances avec les autres véhicules, et éviter tout dépassement.

Le verglas engendre souvent des sorties de route. Il faut réduire sa vitesse, augmenter ses distances de sécurité, anticiper les freinages et adopter une conduite souple. Il est recommandé de ne pas se déplacer par temps de neige et verglas qui perturbent considérablement le trafic routier, et de reporter les déplacements prévus.

Les pluies fréquentes en hiver rendent les conditions de circulation difficiles, particulièrement en perturbant les conditions de visibilité, et en réduisant l'adhérence à la route (ce qui a pour effet d’allonger les distances de freinage).

Le brouillard peut s'épaissir inopinément, et diminuer fortement la visibilité. Dans de telles conditions, il est recommandé d’utiliser ses feux antibrouillards ou de croisement, et non ses feux de route.

Les grands vents peuvent entraîner de forts écarts de trajectoire. Il faut tenir en permanence le volant des deux mains, anticiper les trajectoires changeantes, et rester vigilant pour éviter tout obstacle sur la chaussée (arbres, branches…). Il est déconseillé de conduire en présence de vents d'au moins 90km/h.

Contrôler l’état général du véhicule

Avec l’arrivée de l’hiver et des basses températures, il est indispensable de contrôler les équipements pour rouler dans les meilleures conditions possibles :

• Inspecter l’état des pneumatiques, et les remplacer par une monte adaptée aux conditions météorologiques du moment ;
• Anticiper l’achat de chaînes neige ou chaussettes neige ;
• Procéder à une mise à niveau des liquides en utilisant des produits basses températures. Faire le plein des réservoirs (carburant, huile, liquide de frein, liquide lave-glace antigel, liquide de refroidissement…) ;
• Vérifier les essuie-glaces ;
• Contrôler les ampoules de phares et les feux de brouillard avant et arrière ;
• Vérifier le bon fonctionnement des systèmes de chauffage, désembuage et dégivrage ;
• Tester la tension de la batterie.

Circuler à vitesse modérée et à bonne distance des autres automobilistes

Avec la pluie, l’humidité, la neige ou le gel, les chaussées sont rendues glissantes. Il faut adapter sa vitesse, rouler à vitesse constante et maintenir une bonne distance de sécurité entre les véhicules.  Il faut également redoubler de prudence à l’approche de virages ou de descentes car les accélérations et freinages augmentent les risques de perte de contrôle du véhicule.

Disposer à bord du véhicule d’un kit de sécurité et de survie

Pour parer à toute éventualité de grand froid, il faut veiller à disposer d’un kit de sécurité et de signalisation. Prévoir également à bord du véhicule lampe portable ou lampe frontale, paires de gants et couverture de survie, en cas d’immobilisation imprévue de plusieurs heures au bord d’une route. Allumer les feux de détresse, et placer le triangle de présignalisation à une distance de 30 mètres à l’arrière du véhicule.

Autres conseils et recommandations utiles pour mieux rouler l'hiver

Pour enlever le givre, la glace ou la neige des éléments vitrés du véhicule, il faut utiliser un gratte-givre. Cet accessoire limite les risques de rayures. Afin de prévenir la formation du givre, il faut disposer une bâche antigivre pour parebrise, ou frotter un oignon coupé en deux pour empêcher le givre de se déposer sur la vitre avant du véhicule.

Pour empêcher l’installation de gel sur les serrures, il faut placer un sparadrap dessus le soir, et enduire d’huile de vaseline les joints de portières.

Pour éviter toute buée sur les vitres intérieures, il faut passer un chiffon imbibé de liquide vaisselle puis sécher, et mettre le chauffage à son maximum.

Quelques recommandations aux amateurs de voitures anciennes pour mieux rouler l'hiver

A l’arrêt, les fréquents changements de température provoquent une usure prématurée de la batterie du véhicule. Il est donc conseillé aux heureux propriétaires d’une voiture de collection qui ne roulent pas l’hiver, de protéger leur batterie du froid.

On considère qu’avec une température de 0°, une batterie peut perdre 50% de sa charge, notamment lorsque le véhicule n'est pas remisé dans un garage couvert et clos. Il faut donc la protéger au mieux des températures négatives.

Comment faire ?

Avec le froid, la batterie est mise à rude épreuve. Il faut régulièrement surveiller sa tension aux bornes qui ne doit pas être inférieure à 12.4 volts. Avec des températures hivernales élevées, il est préconisé de la recouvrir d’une couverture pour la maintenir au chaud. On peut également placer un épais carton devant la calandre pour la protéger des intempéries extérieures (froid, vent glacial…).

Et sinon ?

En cas d’impondérable, et en présence de conditions climatiques trop extrêmes, nous vous conseillons de :

• Réduire fortement sa vitesse ;
• Adapter son allure ;
• Faire preuve d’anticipation ;
• Augmenter ses distances de sécurité ;
• Ne pas freiner brusquement.

Il faut veiller à emprunter les axes routiers fréquentés, et éviter les axes routiers secondaires plus sujets au verglas et à l’enneigement.

Dans le cas contraire, la rudesse du climat hivernal devrait inciter tout automobiliste à rester chez lui.

par Thierry De Franceschi

Port des ceintures de sécurité et voitures de collection

Lorsque son véhicule en est équipé, boucler systématiquement sa ceinture de sécurité est un geste qui sauve de nombreuses vies. Et, qu’en est-il aussi du port de la ceinture  pour la voiture de collection ?

Bien que son port soit devenu obligatoire depuis le 1^er septembre 1973, ce geste si simple à faire lorsque l’on prend place à bord d’un véhicule n’est pas toujours de mise.

Les principales dates à retenir

1970 : Les ceintures de sécurité trois points deviennent obligatoires à l’avant des voitures particulières neuves.

1973 : Les ceintures de sécurité deviennent obligatoires à l’avant des véhicules, hors agglomération.

1979 : Les ceintures de sécurité deviennent obligatoires à l’avant des véhicules, en agglomération.

1990 : Les ceintures de sécurité deviennent obligatoires à l’avant et à l’arrière des véhicules, en agglomération et hors agglomération.

2002 : Le non-port de la ceinture de sécurité devient une infraction de quatrième classe. Elle est sanctionnée par un retrait de 3 points du permis de conduire.

A bord d’une voiture de collection, tout est presque toléré…

Les ceintures des voitures anciennes sont un sujet sensible qui anime régulièrement les discussions des collectionneurs d'autos anciennes.

Quel que soit l’ancienneté de votre voiture, si elle est équipée de ceintures de sécurité, il faut obligatoirement les porter.

Cependant, elles ne sont obligatoires aux places avant qu’à partir du 1^er septembre 1967 (arrêté du 20/01/75) pour les véhicules mis en circulation et aux places arrière à partir du 1er octobre 1978 (arrêté du 01/08/77).

Toute modification du nombre de places de sa voiture de collection serait susceptible d'entraîner un refus d'assurance ou un contrôle technique défavorable.

Les kits de ceinture de sécurité à installer se comptent en nombre (ceintures trois points, ceintures ventrales, harnais).

Il faut toutefois savoir que l’installation ne peut être envisagée qu’à la condition que les points d’ancrage soient présents dans l’habitacle du véhicule.

A défaut, l’installation de ceintures de sécurité pourrait aggraver les risques de blessures en cas de collision ou de décélération brusque, voire détériorer la structure du véhicule au moment de la réalisation des points d’ancrage.

En revanche, il est possible de modifier le système de ceintures en installant des enrouleurs.

L’installation doit être réalisée dans les règles de l’art, idéalement par un professionnel de la réparation, avec un équipement homologué.

Bon à savoir :

Tout conducteur dont le véhicule est équipé de ceintures à harnais (même en présence de ceintures homologuées) doit présenter une attestation du constructeur ou des autorités compétentes en charge de la réception et de l’homologation des véhicules, certifiant que le véhicule a été homologué (homologation CE, réception individuelle ou à titre isolé) avec ce type de ceintures.

Pour les véhicules de collection dont la première mise en circulation est antérieure au 1^er janvier 1960, cette attestation d’homologation peut être remplacée par une attestation établie par la Fédération Française des Véhicules d’Époque (FFVE).

Le port de la ceinture est obligatoire depuis plus de 40 ans

Tous les ans, de nombreuses personnes perdent la vie pour n’avoir pas ou avoir mal attaché leur ceinture de sécurité

Son port est obligatoire depuis le 1^er septembre 1973 à l’avant d’un véhicule, et depuis le 1^er octobre 1990, à l’arrière d’un véhicule.

par Thierry De Franceschi

Les radars urbains nouvelle génération sont désormais opérationnels

Testés depuis 2021, ces radars urbains nouvelle génération sont entrés en service depuis peu.

D’un format réduit et discret, ils pourraient s’avérer diablement efficaces pour lutter contre les incivilités routières.

Alors, ouvrez les yeux, prenez garde et veillez à respecter scrupuleusement le Code de la Route !

Des radars diablement discrets et efficaces

Ces adars urbains nouvelle génération, installés dans plusieurs villes de France, viennent d’être mis en service tout dernièrement.

Alors que jusqu’alors ils étaient expérimentés à Marseille, Montpellier, Sochaux, Toulouse, ou encore le Territoire de Belfort, ils sont désormais actifs depuis le 16/01/2024.

Ces radars urbains ont une taille réduite, se confondant avec le mobilier urbain. Ils sont discrètement signalés et pourraient sanctionner autant de fois que nécessaire les contrevenants au Code de la Route.

Des radars désormais aptes à verbaliser

Après deux années d’expérimentation, ces nouveaux radars urbains sont désormais aptes à verbaliser.

Plus petits, plus nombreux, et difficilement identifiables, ils n’ont plus besoin de flasher pour obtenir le cliché constatant l’infraction.

Leur présence est seulement signalée aux usagers de la route par de discrets panneaux placés entre 20 à 50 mètres en amont.

Bon à savoir :

Les panneaux avertissant les radars automatiques sont, somme toute, relativement nombreux. Toutefois, la loi n° 2003-495 du 12/06/2003 renforçant la lutte contre la violence routière qui a autorisé leur mise en place ainsi que l’arrêté du 27/10/2003 portant sur la création du système de contrôle sanction automatisé ne prévoient pas de signalisation appropriée pour signaler les radars automatiques fixes ou mobiles.

Seul l’arrêté du 24/11/1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes précise que « la signalisation d'une zone de contrôle par un ou plusieurs dispositifs de contrôle automatisés peut être effectuée au moyen des panneaux de type SR3 », laissant clairement entendre qu’aucune obligation n’était faite de signaler une zone de contrôle.

A contrario, les radars positionnés aux feux rouges ne sont jamais signalés par des panneaux radars, tout comme les radars mobiles embarqués à bord de véhicules banalisés.

Les catégories d’infractions relevées par ces nouveaux radars urbains

Même si la plupart d’entre eux ne seraient pas encore en fonction, ils ont néanmoins un effet pédagogique et de dissuasion.

Dans un premier temps, ils vont se limiter à détecter les infractions liées à un excès de vitesse, ou au franchissement d’un feu rouge.

La priorité a été donnée à la sécurisation des piétons en milieu urbain, comme l’indiquait tout récemment Anne Lavaud, déléguée générale de l'association Prévention routière. Profitant de l’occasion pour rappeler que « Dans le cas d'un choc piéton voiture, l'espérance de survie du piéton était de 85% en cas de choc à 30km/h, et qu’elle n'était plus que de 15% si ce choc se produisait à 60km/h ».

Dans un second temps, ces radars miniaturisés nouvelle génération, détecteront les infractions liées à l’utilisation du téléphone au volant ou au non port de la ceinture de sécurité.

Bien évidemment, ces radars nouvelle technologie laissent entrevoir des recettes en augmentation pour l’Etat et les villes concernées.

Seule satisfaction pour les usagers de la route, l’annonce faite par le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin de la fin des excès de vitesse inférieurs à 5 km/h qui ne sont plus sanctionnés par un retrait de point sur le permis de conduire. Même si la sanction financière d’un montant de 135 € pour les excès de vitesse limités à 50 km/h ou moins est maintenue.

par Thierry De Franceschi

Les aides au financement pour l’achat d’un véhicule électrique

Les ventes de véhicules électriques ont connu une belle progression en 2023.

Malgré un prix d’achat encore relativement élevé, il est incontestable qu’ils gagnent en popularité.

Avec les aides financières accordées pour favoriser la transition écologique, il est pourtant possible de faire baisser leur prix.

Combien coûte un véhicule électrique ?

La motivation d’achat d’une voiture électrique est qu’elle ne pollue pas. Elle n’utilise aucun carburant riche en carbone, ce qui réduit fortement les émissions de CO₂ dans l’atmosphère. Malgré tout, son prix d’achat est encore nettement plus élevé que celui d’une voiture thermique. Et ce, même s'il est en partie amorti si l'on tient compte des coûts d’entretien et de carburant, en lieu et place d’une recharge électrique beaucoup plus économique.

L’écart de prix observé est de l’ordre de 10.000 à 15.000 €, voire supérieur selon le modèle de voiture. Les petites citadines électriques (Citroën C-Zéro, Mitsubishi i-MiEV, …) restent les moins coûteuses à l’achat. Leur prix d’achat moyen est de l’ordre de 20.000 à 30.000 €. En top des ventes, on trouve les Peugeot e-208, Dacia Spring, Fiat 500 e, Renault Zoé ou Renault Twingo e-Tech. Les berlines électriques procurent plus de confort intérieur, et bénéficient d’un habitacle plus spacieux. Leur prix d’achat moyen est beaucoup plus élevé, de l’ordre de 30.000 à 60.000 €. Les familiales électriques voient leurs prix d’achat osciller de 30.000 à 80.000 €. En top des ventes, on trouve les Volkswagen ID Buzz, Mercedes eVito Tourer ou encore Citroën e-SpaceTourer. Quant aux SUV électriques, ils voient leur prix d’achat varier de 40.000 à 100.000 € selon les marques ou les performances affichées.

Des aides au financement diverses pour encourager l’achat d’un véhicule électrique

Pour encourager l’achat d’un véhicule électrique, plusieurs aides sont directement proposées par l’État et les Collectivités (régions, départements, villes). Elles visent à inciter les automobilistes à utiliser des véhicules respectueux de l’environnement.

La prime à la conversion à l'achat d'un véhicule électrique

Les conditions à remplir pour bénéficier de la prime à la conversion avec l’ancien véhicule

La prime à la conversion est une mesure permettant d’acquérir un véhicule plus propre pour remplacer un véhicule ancien, de motorisation diesel ou essence. Pour bénéficier de cette prime pouvant atteindre un montant de 6.000 €, il faut remplacer son ancien véhicule par un véhicule électrique ou à hydrogène neuf ou d’occasion.

L’ancien véhicule doit remplir les critères suivants :

• Pour un moteur diesel, sa date de première immatriculation doit être antérieure à 2011 ;
• Pour un moteur essence, sa date de première immatriculation doit être antérieure à 2006 ;
• Il doit être détenu depuis plus d'un an, immatriculé en France et non gagé ;
• Il doit être impérativement détruit dans un centre agréé entre 3 mois avant et 6 mois après l'achat du nouveau véhicule

Bon à savoir : Le bonus écologique n'est accordé qu'une fois tous les trois ans.

Les conditions à remplir pour bénéficier de la prime à la conversion avec le nouveau véhicule

Il est possible d’acheter ou louer un véhicule neuf ou d'occasion récent pour bénéficier de la prime à la conversion. Auquel cas, le nouveau véhicule, quel que soit sa motorisation (essence, diesel, hybride rechargeable, électrique, …) ne devra pas émettre plus de 122 g/km de CO2 conformément à la norme WLTP en vigueur. Cette norme (Worldwild harmonised Light vehicle Test Procedure) est destinée à mesurer la consommation de carburant et les émissions de CO2 et gaz polluants des véhicules légers. En cas d’achat d’un véhicule d’occasion de plus de 6 mois, les émissions de CO2 ne pourront pas dépasser 132 g/km.

Son prix d’achat ne doit pas excéder un montant de 47.000 € TTC.

Cette aide à la conversion s’adresse également aux motos et scooters électriques ainsi qu’aux voitures électriques sans permis. Cependant, la puissance du moteur doit être supérieure ou égale à 2 kW et le véhicule ne doit pas disposer d'une batterie au plomb.

Les conditions de revenus à remplir pour bénéficier de la prime à la conversion lors de l’achat du nouveau véhicule

Pour bénéficier de la prime à la conversion, le revenu fiscal de référence par part doit être inférieur ou égal à 22.983 €. Dans le cas contraire, il n’est pas possible de bénéficier de cette aide. De leurs côtés, les sociétés peuvent bénéficier de ce dispositif sans aucune condition de revenus.

Les autres primes à l'achat d'un véhicule électrique

Le microcrédit véhicules propres

Ce dispositif d’état, mis en place par le gouvernement, est destiné à permettre aux foyers modestes d’acquérir un véhicule électrique. Il se cumule avec les autres aides, et peut atteindre un montant de 8.000 €, selon les revenus du foyer. Pour en faire la demande, il faut s’adresser à un service d’accompagnement social.

Les aides des collectivités locales

Beaucoup de collectivités locales (communes, départements, régions) proposent des aides cumulables avec les aides nationales dont les conditions d’attribution ou de montants peuvent varier. A titre d'exemple, la région de l’Ile-de-France propose une aide de 1.500 à 6.000 € sous réserve de pouvoir justifier d’un emploi dans la zone à faibles émissions et que le véhicule à remplacer soit classé Crit’Air 3, 4, 5, ou non-classé.

Les aides des concessionnaires et constructeurs automobiles

Différents concessionnaires ou constructeurs proposent des incitations à l’acquisition d’un véhicule non polluant : remises à l’achat, entretien ou garanties étendues, offres de financement spécifiques, etc. La prime à la conversion ainsi que le bonus écologique peuvent être directement déduits du prix d’acquisition par le professionnel de l’automobile, ou remboursés après-coup après en avoir fait directement la demande en ligne.

Bon à savoir :

Le gouvernement a tout récemment mis en place une offre de location longue durée. Pour un coût de 100 € mensuel, les foyers les plus modestes peuvent acquérir un véhicule électrique.

Les véhicules électriques haut de gamme

Tout comme les autres véhicules, les voitures haut de gamme bénéficient des différentes aides proposées à la condition que le prix d’achat n’excédent pas un montant de 47.000 € TTC, hors options.

Aucune autre industrie n'investit autant sur l’innovation technologique et les performances techniques que l’industrie automobile.

Et, le segment de la voiture de prestige n’est pas mis à l'écart par les constructeurs automobiles.

Les constructeurs de voitures haut-de-gamme comme Audi, Jaguar, Tesla, Mercedes, BMW ou encore Porsche investissent massivement dans les technologies avant-gardistes embarquées et l’autonomie.

La course aux véhicules dotés de batteries nouvelles générations procurant de plus grandes autonomies de trajets est lancée.

par Thierry De Franceschi

Vers de nouvelles augmentations des cotisations d'assurance automobile en 2024

Les années se suivent et commencent à se ressembler depuis quelques temps maintenant…

En ce début d’année 2024, la tendance est à une augmentation des cotisations d’assurance automobile de l’ordre de 4% à 6%. Même si dans les faits, les cotisations augmentent mécaniquement chaque année pour suivre le taux d’augmentation du coût de la vie, comment expliquer de pareilles et nouvelles hausses de cotisations ? Et quelles peuvent être les solutions à envisager pour réaliser des économies sur sa cotisation d’assurance automobile ?

Des augmentations des cotisations d’assurance auto de l'ordre de 4 à 6% en 2024

Après une baisse des cotisations auto suite aux mesures de la crise sanitaire qui avaient entrainé une nette diminution des déplacements quotidiens, et suite aux effets sur le long terme du recours au télétravail, les assureurs avaient opéré des diminutions tarifaires des cotisations auto en 2020 et 2021.

Avec la hausse du prix des pièces détachées et de la main d’œuvre auto, les cotisations d’assurance étaient déjà reparties à la hausse dès 2022.

L’inflation économique des derniers mois, conjuguée à l'augmentation du risque assurance va aujourd'hui entraîner une nouvelle augmentation des cotisations d’assurance auto. Le cabinet de conseil Facts & Figure, spécialisé en stratégie et en management sur le secteur de l'assurance, prévoyait même des hausses de cotisations de l'ordre de 8%. De son côté, la revue l’Argus de l’Assurance avait aussi laissé entendre au mois de décembre dernier que les assureurs allaient renouer avec d’importantes hausses de cotisations pour compenser les pertes enregistrées en 2023.

Les nouvelles innovations dans le secteur automobile et les nouvelles motorisations ont contribué à l’augmentation de ces cotisations. D’après l’ACEA (Association des Constructeurs Européens d’Automobiles), l’industrie automobile a réalisé des investissements financiers pour la recherche et le développement, plus importants que les autres secteurs de l’industrie. Ces investissements pourraient notamment expliquer la forte augmentation du prix des pièces détachées et de la main d'œuvre. Les derniers chiffres communiqués par l’association SRA (Sécurité et Réparation Automobile) confirmaient ces augmentations, indiquant que les prix des pièces de rechange avaient augmenté de près de 10% en 2023, contre près de 11% (10,9%) pour ceux des ingrédients de peinture et plus de 7% (+7,3%) pour ceux du coût horaire moyen de la main d'œuvre.

D’autres explications pour justifier ces nouvelles hausses des cotisations auto

D’autres explications sont avancées pour justifier ces hausses des prix, comme entre autres :

• Le conflit russo-ukrainien interférant directement sur le prix des matières premières (pétrole, gaz, ...) ;
• L'ouverture du marché des pièces détachées aux réparateurs indépendants avec l’entrée en vigueur en 2021 de la loi Climat et Résilience mettant fin à la situation monopolistique des constructeurs automobiles sur la vente des pièces de rechange ;
• Dans une moindre mesure, l’accroissement du parc des SUV, dotés d’équipements toujours plus sophistiqués et toujours plus coûteux.

Des hausses interdépendantes des taxes fiscales perçues sur les contrats d’assurance

Les cotisations d'assurances comportent différentes taxes fiscales obligatoires et contributions qui interagissent directement sur leurs montants.

Dès lors, l’augmentation des cotisations a une incidence directe sur celle des taxes fiscales d’un contrat d’assurance auto.

Pour la garantie Responsabilité civile obligatoire, les taxes et contributions se décomposent comme suit :

• 33 % de taxe fiscale ;
• 1,2 % de contribution au fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages ;
• 0,8 % de contribution supplémentaire au fonds de garantie des assurances obligatoires.

Pour les autres garanties (vol, incendie, dommages accidentels, assistance aux véhicules et aux personnes, etc.),  les taxes et contributions se décomposent comme suit :

• 18 % de taxe fiscale ;
• 5,90 € par contrat de contribution solidarité victimes terrorisme infractions au fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d’autres infractions.

Le taux de ces taxes, collectées pour le compte de l’administration fiscale, varie selon la nature des contrats d’assurance. A noter que les contributions permettent de financer divers fonds et organismes de solidarité nationale comme la Caisse Primaire d’Assurance Maladie, le fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages, le fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et autres infractions,…

 Des augmentations pas qu’en assurance automobile

Le cabinet de conseil Facts & Figure prévoit également une forte hausse des cotisations d’assurance multirisques habitation en 2024.

Ces hausses s’expliquent avant tout par l’aggravation de la sinistralité climatique (tempêtes, inondations, sécheresses, grêles, …) et la multiplication des événements naturels en France.

Comment tenter d'échapper à ces augmentations tarifaires ?

La résiliation en 3 clics

Désormais, pour les contrats pouvant être souscrits en ligne, les dispositions prévoient que les assureurs doivent également proposer leurs résiliations en ligne, en seulement 3 clics. Une mesure destinée à favoriser la concurrence et à faciliter la résiliation d’un contrat d’assurance. L’assureur doit procurer à son client un accès facile à une fonctionnalité gratuite, permanente et directe d’accès lui permettant de notifier sa résiliation. Il doit lui en accuser réception, et lui communiquer sa date de prise d’effet.

La résiliation loi Hamon

La résiliation d'un contrat d’assurance auto est possible à tout moment, après un an de contrat et sans justificatif grâce à la loi Hamon. L’assuré peut résilier son contrat d’assurance auto à tout moment, passé le terme de la première année de souscription, sans aucune pénalité ni aucun frais. L'assureur est tenu de lui rembourser le solde des cotisations primes relatives à la période restant à courir sous 30 jours.

La résiliation loi Chatel

L’assureur est tenu de prévenir l'assuré de sa faculté de résilier son contrat d’assurance avec chaque avis d'échéance annuelle. Lorsque cet avis lui est adressé moins de quinze jours avant cette date, ou lorsqu'il lui est adressé après cette date, l'assuré doit être informé qu'il dispose d'un délai de 20 jours à compter de la date d'envoi de l’avis pour résilier son contrat. Dans le cas présent, le délai de résiliation court à partir de la date qui figure sur le cachet de la poste.

Les autres possibilités de résiliation

La résiliation d’un contrat d’assurance auto est rendu possible au cours de la première année de contrat en cas de changement de situation (déménagement, mariage, naissance, etc.).

A réception de l’avis d’échéance annuelle, l'augmentation de la cotisation d'assurance est un autre motif de résiliation. Les contrats d'assurance auto prévoient une clause aux dispositions générales stipulant que l’assuré a la faculté de résilier son contrat en cas de majoration de sa cotisation.

Toutefois, et dans ce dernier cas, la résiliation pour majoration de la cotisation n’est pas possible si :

• L'augmentation de la cotisation d'assurance auto est consécutive à un ou plusieurs sinistres responsables, le montant de la cotisation tenant compte du coefficient de réduction-majoration (bonus-malus) ;
• La hausse de la cotisation se justifie par un changement des taxes légales (taxe attentat) ou réglementaires.
• La clause de révision de la cotisation d'assurance est présente dans le contrat, auquel cas l'assuré ne peut pas refuser l'augmentation de la cotisation.
• Le changement de véhicule justifie l’augmentation de la cotisation d’assurance. Par exemple, si l'assuré passe d'une catégorie berline familiale à une catégorie hyper-sportive. Dans ce cas, l’augmentation de la cotisation se justifie, et il n'est pas possible de demander une résiliation en invoquant ce motif.

par Thierry De Franceschi

Le permis de conduire à 17 ans, c'est fait !

Le tout nouveau décret du 23 décembre 2023 vient d’abaisser l’âge d’obtention du permis de conduire à 17 ans. Dès 2024, les personnes âgées de 17 ans révolus pourront désormais s’inscrire à l’examen du permis de conduire.

Le permis de conduire à 17 ans, c’est désormais possible !

A compter du 1^er janvier possible, la France deviendra le cinquième pays européen à permettre la conduite d’un véhicule automobile dès 17 ans. Avant elle, l'Irlande, l'Islande, la Slovaquie et le Royaume uni avaient autorisé la conduite d’un véhicule automobile dès l’âge de 17 ans.

Une mesure qui inquiète déjà les détracteurs car on estime qu’il pourrait y avoir quelques 80 000 nouveaux candidats au passage de l’examen. Dans certains départements, les délais d’attente pourraient atteindre jusqu’à 6 mois en raison d’un manque d'inspecteurs. Et ce, même si un recrutement hors-norme d’inspecteurs du permis de conduire est programmé à courte échéance en raison d’un examen qui attire tous les ans plus d'un million de candidats.

Les formalités d’inscription à l’examen

Dorénavant, l’âge d’inscription en auto-école pour l’examen du permis de conduire automobile, tout comme l’âge de l’apprentissage à la conduite automobile est automatiquement ramené à 16 ans. Cette mesure permettra aux futurs conducteurs de pouvoir se présenter à l’examen dès 17 ans révolus.

La formation théorique à l’examen

Les candidats pourront se présenter à l’examen du code de la route à partir de 15 ans pour ceux inscrits en conduite accompagnée. Les autres candidats pourront se présenter à l’examen à partir de 16 ans.

Pour faciliter le passage de l’épreuve du code, un amendement des députés permet l’organisation des cours du code de la route dans les établissements scolaires, en dehors du temps scolaire. Cette mesure a pour objectif de maximiser les chances de réussite des candidats à l’examen théorique général du code de la route (ETG). Elle doit leur permettre d’améliorer leurs connaissances des règles de circulation routière et des comportements à adopter comme conducteur d’un véhicule. Mesure louable, surtout lorsque l’on sait qu’avec le renouvellement de la banque des questions de l’épreuve théorique du code de la route en 2023, le taux de réussite a chuté de moitié pour atteindre 30%.

Il faut seulement souhaiter que cette mesure puisse être facilement applicable à terme, sachant que la formation à l’ASSR (Attestation Scolaire de Sécurité Routière), qui devait être dispensée aux collégiens par leurs enseignants durant le temps scolaire, ne l’est pas souvent en pratique.

La formation pratique à l’examen

En premier lieu, le candidat doit avoir réussi l’examen théorique général du code de la route pour pouvoir se présenter à l’épreuve pratique. Par ailleurs, il doit avoir suivi une formation à la conduite de 20 heures obligatoires, à minima.

Bon à savoir : Bon nombre de candidats à l’épreuve pratique suivent une formation d’une durée moyenne de 35 heures pour augmenter leurs chances de réussite. Le nombre d’heures obligatoires est réduit à 13 heures pour les formations au permis B à embrayage automatique. Ce permis ne permet de conduire que des véhicules équipés d'une boite de vitesses automatique et/ou manuelle (boîte séquentielle) avec un embrayage automatique.

Que va-t-il advenir de l’apprentissage anticipé de la conduite ?

L’apprentissage anticipé de la conduite (ou conduite accompagnée) permet d'acquérir de l'expérience au volant. Cela permet à l'apprenant d'augmenter ses chances de réussite avant de se présenter à l’épreuve pratique. Dès lors, les règles de l’apprentissage anticipé de la conduite restent inchangées.

Toutefois, pour pouvoir pratiquer l’apprentissage anticipé de la conduite il faut :

• Être âgé d’au moins 15 ans au moment de l'inscription à l'auto-école ;
• Obtenir l'accord du représentant légal ;
• Informer l’assureur du véhicule de l’accompagnateur ;
• Réussir l’examen théorique du code de la route ;
• Participer à un premier rendez-vous de 2 heures avec l'accompagnateur et le moniteur de l’auto-école.

Bon à savoir : L’apprentissage anticipé de la conduite permet de réduire la période probatoire du permis à 2 ans au lieu de 3 ans.

Et quand est-il de l’apprentissage anticipé de la conduite au volant d’un véhicule de collection ?

Rien de bien nouveau, non plus… Certains assureurs spécialisés proposaient déjà dans leur contrat une clause d’apprentissage de la conduite accompagnée, à la condition expresse que le véhicule soit :

• Equipé de deux rétroviseurs latéraux et d’un disque distinctif pour la conduite accompagnée ;
• D’une valeur estimée au plus à 35.000 € ;
• D’une puissance fiscale inférieure de 10 cv.

Les aides financières existantes pour passer le permis de conduire

Le texte de loi voté par les députés prévoyait la création du site 1jeune1solution.gouv.fr qui recense l’ensemble des aides accordées par l’État pour financer son permis, par France Travail (Pôle emploi) ou encore par certaines collectivités locales (villes, départements, régions). Le gouvernement a mis en place différentes actions concrètes pour aider les personnes ayant besoin du permis de conduire pour leurs études, une formation ou leurs activités professionnelles. Le texte de loi prévoit notamment de financer son permis de conduire par le compte personnel de formation (CPF). De leurs côtés, les apprentis majeurs bénéficient d'une aide d’un montant de 500 €. Le permis à 1 €/ jour finance le coût de la formation à la conduite grâce à un prêt 0%. Les intérêts sont directement pris en charge par l’État. Il permet d’emprunter jusqu’à 1 200 € pour un remboursement de 30 € par mois. Actuellement, on compte près de 4.500 auto-écoles partenaires de l’opération.

Quand sera-t-il des éventuelles infractions routières relevées ?

L'article 1146 du code civil stipule qu’un mineur non émancipé est incapable de contracter un contrat d’assurance. Toutefois, même si son représentant légal contracte l’assurance pour son compte, il reste pénalement responsable de ses actes. Il est donc redevable des amendes en cas d’infractions routières, entraînant ou non des pertes de points.

Bon à savoir : Après l’obtention de son permis de conduire, le conducteur dispose automatiquement d’un capital de 6 points. A l’issue de la première année probatoire, il reçoit un crédit de 2 points (8 points). A la fin de la deuxième année probatoire, il reçoit de 2 nouveaux points (10 points). Puis à l’issue de la troisième année, il obtient 2 derniers points (12 points). Dans le cadre d’un apprentissage à la conduite accompagnée, la période probatoire est réduite de 3 ans à 2 ans.

Tordre le cou aux fausses rumeurs

Depuis quelques temps, une rumeur circule selon laquelle l'examen du code de la route passerait de 5 à 3 fautes autorisées. A aujourd’hui, il n'existe aucun projet de loi prévoyant une telle mesure. Le système de notation du permis de conduire reste donc inchangé. La note minimum pour réussir l’examen théorique général du code de la route est de 35 points.

par Thierry De Franceschi

Les musées de l'automobile et de la moto de collection à découvrir

Les fêtes de noël approchent, et sont souvent l'occasion de prendre quelques jours de vacances.

Nous vous proposons un tour de France des musées du véhicule de collection à visiter pendant ces fêtes de fin d'année.

Les musées et le patrimoine de l'automobile en France

La Fédération Française du Véhicule d'Epoque s'est depuis longtemps engagée à préserver le patrimoine industriel des véhicules de collection. Elle participe activement aux journées européennes du patrimoine qui permettent de découvrir ou redécouvrir nos véhicules anciens qui font aujourd'hui partie du patrimoine industriel automobile.

Au cours de ces journées, différents événements sont notamment organisés : bourses d’échange, expositions, rassemblements, traversées de villes en véhicules et visites de musées pour rendre hommage au patrimoine roulant. Ces évènements sont pour la plupart gratuits. Chaque année, ils permettent aux collectionneurs érudits d'approfondir leurs connaissance, et à ceux en herbe de découvrir les richesses de ce patrimoine culturel d'un autre temps.

La dynamique du marché du véhicule de collection en France

Une récente enquête socio-économique commandée par la FFVE a mis en avant la bonne santé du marché du véhicule de collection. Avec près de 1 million de véhicules anciens (2,5% du parc roulant français), et un chiffre d'affaires de quelques 4 milliards d'euros, l'activité économique du véhicule de collection est au beau fixe. Et l'engouement du public pour les véhicules de collection, qu'ils soient de vrais passionnés, amateurs avertis ou simples visiteurs, est toujours plus fort. Chaque année, ils arpentent par milliers les allées des musées dédiés à la conservation du patrimoine automobile. Parmi eux, 33% des propriétaires de véhicules visitent ces musées en lien avec leur passion.

De nombreux musées du véhicule de collection

Notre pays compte de nombreux musées de véhicules de collection, répartis sur l'ensemble du territoire. Ils abritent toutes les catégories de véhicules motorisés : tricycles à moteur, cyclomoteurs, vélomoteurs, motocyclettes, voitures, camionnettes, camions, véhicules amphibies, ou encore militaires. Le nombre de visiteurs varie de quelques milliers pour les musées les plus modestes à quelques dizaines de milliers pour les plus importants.

Ces musées sont d'importance variable, allant de quelques véhicules à des centaines de véhicules comme ceux de la collection Schlumpf exposés au Musée national de l'automobile à Mulhouse. Ouvert en 1982, il est considéré comme l'un des musées les plus réputés. Il propose l'une des plus grandes collections au monde, avec près de 400 véhicules exposés. Le Manoir de l’Automobile et des Vieux Métiers de Lohéac, créé à l'origine par Michel Hommel, est aujourd'hui l’un des plus beaux musées consacré à l’histoire de l’automobile. Sur 15.000 m2 d’exposition, vous pouvez y découvrir plus de 400 véhicules, tout comme les nouvelles voitures du moment : la Peugeot 407 du mythique film Taxi 5 ainsi que les deux voitures du film Michel Vaillant. Le musée de l'Aventure Peugeot à Sochaux est dédié à la marque française. Il compte plus d'une centaine de véhicules de toutes les époques, des plus récentes aux plus anciennes, comme les Peugeot 908 HDi qui ont remporté Le Mans en 2009, ou encore les 205 T16. De son côté, l'Aventure automobile à Poissy abrite des modèles des différentes marques comme les premières Ford des années 1930 et 1940, Peugeot, Talbot ou encore Simca des années 1950 et 1960. Le Citromuseum, dédié à la marque aux deux chevrons, expose des modèles emblématiques comme des Tractions, Méharis, 2CV, CX, GS ou XM. Des modèles dans un état concours, avec de faibles kilométrages, ayant tous une histoire particulière ou singulière.

Si vous avez décidé de visiter l'un de ces musées consacrés à la voiture ancienne, voici quelques adresses à découvrir :

• Cité de l'Automobile
• Musée Automobile Reims Champagne
• Musée automobile de Vendée
• Musée Automobile du Château de Vernon
• Musée Maurice Dufresne
• Manoir de l'automobile de Lohéac
• Musée des 24 heures
• Domaine de l'automobile de Lorraine
• Musée Automobile Bellenavois
• Château de Menetou-Salon
• Musée de l'aventure Peugeot
• Musée Auto Moto Vélo
• Collection de l'Aventure Automobile
• Musée de l'Aventure Michelin
• Musée des voitures anciennes de S.A.S. le Prince de Monaco
• Musée Malartre
• Musée de l'Automobile de Valençay
• Citromuseum
• Musée Matra
• Musée du moteur
• Musée des voitures de chefs d'État
• Musée national de la voiture
• Musée Automobile de Sanxet
• Musée Manuel
• Musée Rétro Mobile
• Musée des arts et métiers
• Musée national de la voiture
• Musée Henri Malartre
• Musée des Sapeurs-Pompiers du Grand Lyon
• Musée du Sapeur-Pompier
• Musée des Sapeurs-Pompiers de France
• Musée Auto Moto Vélo
• Musée d'art militaire de Vincey

Ne vous reste plus qu'à programmer vos prochaines dates de visite de ces lieux emblématiques du véhicule de collection.

par Thierry De Franceschi

Voiture classifiée épave : que dit exactement la loi sur le sujet ?

Vous avez été victime d’un accident de la circulation. Un expert automobile a été mandaté pour procéder à l’examen des dommages matériels que vous avez subis. Les conclusions de son rapport d'expertise déposées auprès de l’assureur sont formelles, votre véhicule ne peut pas être réparé.

Qu'en est-il ?

Votre véhicule est-il vraiment irréparable ?

Est-il possible de remettre en cause la décision de l'expert ?

Le montant de l'indemnisation est-il contestable ?

Voilà ce qu’il vous faut savoir….

Qu'est-ce qu'une voiture épave ?

Par définition, un véhicule classifié épave est un véhicule accidenté, jugé irréparable par un expert automobile. Ce dernier, mandaté par votre assureur pour procéder au chiffrage de vos dommages, a considéré que les réparations étaient inenvisageables.

Après un examen approfondi de votre véhicule, il pourra considérer que :

• Le véhicule est réparable. Dans ces conditions, vous pourrez faire procéder aux réparations indispensables pour pouvoir être autorisé à circuler de nouveau.
• Le véhicule n’est pas réparable. Dans ce cas-là, les dommages matériels étant trop coûteux et inenvisageables, la mise en épave du véhicule sera inéluctable.

Habituellement, un véhicule est classifié épave dans deux cas :

• Lorsque le véhicule est économiquement irréparable. Après chiffrage, l'expert conclut que le montant des réparations est supérieur à sa valeur marchande.

1. Lorsque le véhicule est techniquement irréparable. Dans ce cas, l’expert conclut que les dommages matériels sont irréparables, interdisant toute remise en état du véhicule.

Qui classifie un véhicule comme « épave » ?

Seul un expert automobile peut classer un véhicule « épave ». Les articles L326-1 et suivants du code de la route sont formels à ce sujet. Ils précisent notamment que « Ont la qualité d'experts en automobile les ressortissants d'un Etat membre de la Communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen qui remplissent les conditions de qualification professionnelle déterminées par décret en Conseil d'Etat ».

Ce professionnel de l’expertise automobile est missionné à la demande de l'assureur à la suite d'un sinistre. Il est désigné par l'assureur pour pouvoir évaluer en toute indépendance le coût du sinistre.

Pour pouvoir établir avec exactitude son rapport d’expertise, l’expert va :

• Confronter la vraisemblance des dommages matériels déclarés avec les circonstances de l'accident ;
• Apprécier si la voiture est techniquement réparable ;
• Chiffrer les travaux de remise en état avec le réparateur professionnel désigné ;
• Calculer la valeur de remplacement à dire d'expert (VRADE), si le véhicule est considéré comme économiquement irréparable.

Puis, l’expert adressera les conclusions de son rapport d’expertise à l'assureur. Celui-ci vous fera parvenir une offre d'indemnisation, selon les garanties d’assurance qui auront été souscrites au préalable.

Peut-on contester le classement « épave » de son véhicule auprès de l'assureur ?

Si vous entendez contester les conclusions de l’expert désigné par l'assureur, vous devrez faire procéder à une contre-expertise à vos frais exclusifs, avant tout recours à la voie judiciaire. Elle devra être réalisée par un professionnel agréé, répertorié sur la liste nationale des experts en automobile du site de la Sécurité Routière. Cette liste est régulièrement mise à jour par l'administration. Elle comporte les nom, prénom, coordonnées et numéro d'agrément des experts en activité, et normalement agréés pour exercer leur activité professionnelle.

En cas de désaccord persistant avec l’assureur, il sera fait appel à un troisième expert. L’ensemble des experts (3) rendront collégialement leur décision à la majorité des voix.

Il ne faut pas oublier que, même si les conclusions de l’expert ne vous sont pas favorables, il faut savoir différencier un véhicule techniquement irréparable d’un véhicule économiquement irréparable. Si le véhicule est considéré comme techniquement irréparable, la gravité des dommages empêchera toutes réparations. Vous pourrez seulement contester le montant de la valeur de remplacement à dire d’expert déterminée par l’expert. Si le véhicule est considéré comme économiquement irréparable, et si vous parvenez à démontrer que l'estimation des réparations est inférieure à la valeur vénale du véhicule, vous devrez communiquer à l’expert d’autres devis, ou des devis avec des pièces automobiles d’occasion pour diminuer le montant final des réparations.

Bon à savoir :

Si votre véhicule n’est plus autorisé à circuler et ne peut être donné ou cédé, car considéré comme dangereux par l’expert, il sera frappé d'une opposition de transfert du certificat d'immatriculation auprès de la préfecture, rendant toute cession impossible. Il faudra avoir procédé aux réparations pour pouvoir le vendre normalement. Bien entendu, la levée de l’opposition ne pourra se faire qu’après une nouvelle expertise certifiant d’une réparation dans les règles de l’art.

Qu’advient-il d’un véhicule classifié « épave » ?

Les articles L327-1 à L327-6 du Code de la Route détaillent précisément la procédure prévue dès lors qu’un véhicule a été classifié épave.

L'assureur devra vous présenter une offre de rachat dans les 15 jours suivants la remise du rapport d’expertise. De votre côté, vous disposerez d’un délai de 30 jours pour accepter ou refuser son offre d'indemnisation. Si vous l’acceptez, vous céderez le véhicule à l'assureur. Vous devrez pour cela lui adresser un certificat de cession renseigné et signé, accompagné de la carte grise barrée. Si vous refusez la cession, vous ne percevrez aucune indemnisation dans l’immédiat. Par ailleurs, le véhicule ne pourra pas être cédé pour autant.

Bon à savoir :

Si vous acceptez la cession du véhicule à l’assureur, celui-ci sera revendu à un professionnel de l’automobile pour destruction, réparation ou récupération des pièces détachées. L'enlèvement sera effectué par un professionnel habilité au traitement de véhicules hors d'usager agréé par le préfet. (VHU).

Quel est le délai d’indemnisation prévu par l'assureur ?

Le versement de l'indemnisation sera directement assujetti au taux de responsabilité ainsi qu'aux garanties d’assurance souscrites. Si le véhicule est assuré au tiers simple, vous pourrez prétendre à une indemnisation rapide à la condition expresse que votre responsabilité soit totalement dégagée, et que le conducteur en cause soit normalement assuré. A contrario, si votre responsabilité était totalement engagée, vous ne pourriez prétendre à aucune indemnisation de l'assureur.  Hormis si le véhicule est assuré en dommages tous accidents. Seule, la franchise prévue au contrat resterait à votre charge.

Habituellement, pour estimer le montant de la valeur de remplacement résiduelle à dire d’expert, l’assureur se base sur différents critères subjectifs comme :

• Sa valeur d'achat à l’origine ;
• Son ancienneté (date de première mise en circulation) ;
• Le kilométrage parcouru ;
• L’entretien effectué ;
• Le prix de vente observé pour des véhicules d'occasion semblables.

Qu’en est-il de l’indemnisation d’un véhicule de collection ?

Pour estimer au plus juste la valeur de remplacement d’un véhicule de collection, il est préférable de faire procéder à une expertise du véhicule comme l’a démontré une récente décision de la Cour d’appel de Caen, rendue en mai 2023. Le propriétaire du véhicule endommagé avait assigné le conducteur fautif, jugeant l’indemnisation de son assureur insuffisante. Pour cela, il faisait valoir les différentes côtes de véhicules de collection, accompagnées d’attestations de son entourage certifiant du bon état général du véhicule. Dans sa décision, la Cour d’Appel de Caen a considéré que ces éléments n'étaient pas probants, et n’étaient pas suffisants pour contredire l’évaluation qui avait été réalisée par l’expert automobile.

par Thierry De Franceschi

Connaître son solde de points du permis à l’instant T

Comme tout un chacun le sait, le permis de conduire est constitué d’un capital de 12 points au maximum. En cas d’infraction au code de la route, un retrait de points est effectué. La nouvelle plateforme "Mes points permis" permet maintenant de connaître sans attendre le nombre de points restant sur son permis de conduire.

Une augmentation constante des retraits de points ces dernières années

En 2022, quelques 30 millions d’infractions pour non-respect au code de la route ont été relevées par les forces de l’ordre. Elles ont entrainé plus de 29 millions de contraventions (29,2 millions). Près de 16,3 millions de points de permis ont été retirés, soit une hausse de 11,3% par rapport à 2021.

A noter que :

• 56 % de ces infractions portaient sur la vitesse, soit 16,9 millions d’infractions ;
• 24,8% d’entre elles portaient sur un stationnement dangereux, soit 7,4 millions d’infractions ;
• 6,8 % portaient sur des infractions aux règles administratives (absence d’assurance, non-paiement d’un péage …), soit 2,1 millions d’infractions ;
• 5,7% de ces infractions portaient sur des infractions non délictuelles aux règles de conduite (usage du téléphone portable au volant, port d’oreillettes …), soit 1,7 million d’infractions.

Un nouveau service pratique et consultable immédiatement

Il est indispensable pour un gros rouleur de connaitre son solde de points, au risque de se retrouver avec un solde nul qui entrainerait une annulation du permis.

La nouvelle plateforme « Mes points permis » est un nouveau service très pratique pour consulter son solde de points à l’instant T. Cette plateforme remplace l’ancien service « Télépoints » qui avait durablement vécu.

Pour y accéder, il suffit de se connecter au site Mes points permis, le nouveau site dédié à la consultation de son solde de points et au téléchargement du relevé d'information restreint (RIR) du permis de conduire.

Bon à savoir :

Pour accéder à la nouvelle plateforme « Mes points permis », il suffit de :

1. Se connecter sur le site https://mespoints.permisdeconduire.gouv.fr/bienvenue
2. Cliquer sur « Accéder à Mes points permis »
3. Cliquer sur « S’identifier avec FranceConnect » (Ameli.fr, impots.gouv.fr...)

Après s’être identifié via FranceConnect, pour connaitre son solde de points, il est nécessaire de renseigner le format de son permis de conduire et le numéro de dossier inscrit au verso de celui-ci. En cliquant sur l’onglet « Mes documents », il est possible de télécharger un Relevé d’Information Restreint (RIR) attestant de la validité et de l’étendue de son droit à conduire. Ce document précise les catégories de véhicule qu’il est possible de conduire et indique si les droits à conduire ont été suspendus ou non.

Pour les conducteurs dont le permis se trouve fragilisé en raison de différentes infractions routières, il faut savoir que le solde de points qui s’affiche ne préjuge pas du droit à conduire qui peut être éventuellement suspendu ou restreint par une mesure administrative ou judiciaire en cours.

Connaitre le barème des points retirés par infraction

Le principe du permis à points est simple, et concerne tous les permis de conduire. Des points sont retirés aux automobilistes qui commettent différentes infractions au code de la route. Le nombre de points retirés peut aller de 1 à 6 points en fonction de la gravité de l'infraction commise. En cas d’infractions multiples commises dans un même laps de temps, l’automobiliste peut se voir retirer au maximum 8 points.

Alcool et stupéfiants

Pour toute infraction liée à l'alcoolémie ou à l'usage de stupéfiants au volant, le nombre de points retirés est de 6 points.

Vitesse

Pour toute infraction liée au non-respect des limitations de vitesse, le nombre de points retirés varie de 1 à 6 points :

• Excès de vitesse inférieur à 20 km/h : 1 point
• Excès de vitesse ≤ 20 km/h si vitesse maximale autorisée ≤ 50 km/h : 1 point
• Excès de vitesse ⩾ à 20 km/h et inférieur à 30 km/h : 2 points
• Excès de vitesse ⩾ à 30 km/h et inférieur à 40 km/h : 3 points
• Excès de vitesse ⩾ à 40 km/h et inférieur à 50 km/h : 4 points
• Excès de vitesse supérieur à 50 km/h : 6 points
• Transport, détention, usage d'appareil destiné à déceler ou à perturber les contrôles de vitesse (détecteurs de radars) : 6 points

Circulation, stationnement et conduite dangereuse

Pour toute infraction liée au non-respect des règles de circulation au volant, le nombre de points retirés varie de 1 à 6 points :

• Chevauchement de ligne continue : 1 point
• Accélération d'un conducteur sur le point d'être dépassé : 2 points
• Circulation à gauche sur chaussée à double sens : 3 points
• Dépassement dangereux : 3 points
• Franchissement de ligne continue : 3 points
• Non-respect des distances de sécurité entre deux véhicules : 3 points
• Changement de direction sans avertissement préalable : 3 points
• Circulation sur bande d'arrêt d'urgence : 3 points
• Stationnement dangereux : 3 points
• Usage d'un téléphone tenu en main en conduisant ou d'un kit mains libres, d'une oreillette ou d'un casque : 3 points
• Refus de priorité : 4 points
• Non-respect de l'arrêt au feu rouge, au stop ou au cédez le passage : 4 points
• Circulation en sens interdit : 4 points
• Circulation de nuit sans éclairage ou circulation par visibilité insuffisante sans éclairage : 4 points
• Non-respect de l'obligation de céder le passage au piéton s'engageant régulièrement dans la traversée d'une chaussée ou manifestant clairement l'intention de traverser : 6 points
• Non-respect de l'obligation de céder le passage au piéton circulant dans une zone piétonne ou une zone de rencontre : 6 points
• Conduite malgré une suspension administrative ou judiciaire du permis de conduire ou une rétention du permis de conduire : 6 points
• Blessures involontaires causées à un tiers et entraînant une interruption de travail de plus de 3 mois : 6 points
• Refus d'obtempérer : 6 points

Equipements : casque, gants, ceinture de sécurité

Pour toute infraction liée au non-respect du port des équipements de sécurité, le nombre de points retirés varie de 1 à 3 points :

• Dans le cas de la conduite d'un 2 roues avec défaut du port des gants : 1 point
• Dans le cas de la conduite d'un 2 roues avec défaut du port du casque : 3 points
• Dans le cas de la conduite d'un 4 roues avec défaut du port de la ceinture de sécurité : 3 points

Equipements : vitres, passagers

Pour toute infraction liée à la non-conformité des équipements d'un véhicule, le nombre de points retirés est de 3 points :

• Non-respect de la transparence des vitres avant (pare-brise et vitres conducteur et passager) : 3 points
• Non-respect du transport des passagers dans la limite du nombre de places assises : 3 points

Connaître son solde de points du permis à l'instant T

Publié le 11/12/2023

# Permis de conduire

# Connaîtremespointspermis

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par Thierry De Franceschi

L'engouement des ventes aux enchères
des véhicules de collection

Depuis quelques années, salons et salles de ventes sont régulièrement le théâtre de ventes aux enchères extravagantes de voitures de collection. Des maisons de vente comme Artcurial, Bonhams ou RM Sotheby’s organisent des ventes prestigieuses. Et même si certaines voitures anciennes laissent perplexes certains collectionneurs avisés, lorsque l’on observe leur état quelque fois, comparés à leur valeur estimée qui peut sembler déraisonnables, l'engouement pour ces ventes est réelle.

Des enchères en or qui laissent malgré tout perplexes bon nombre de collectionneurs

Cependant, ce constat n’empêche pas ces ventes de totaliser des enchères records, laissant penser que le marché de la voiture de collection a encore de beaux jours devant lui. L'an dernier, le record de la voiture de collection la plus chère jamais vendue aux enchères était battu par une Mercedes SLR de 1955, adjugée pour un montant de 135 millions € lors d'une vente aux enchères organisée par le constructeur Mercedes en partenariat avec la maison RM Sotheby’s.

A titre de comparaison, en 1989, un collectionneur japonais avait acheté aux enchères une Ferrari 250 GTO pour la bagatelle de 13,3 millions $, soit l’équivalent de près de 12 millions €. Un record impressionnant qui marquait l’apogée de la bulle spéculative autour du marché de la voiture de collection. Cette même voiture était revendue cinq ans après à un prix de vente de quatre fois inférieur à son prix d’achat.

En 2016, lors d'une vente de la maison d'enchères Artcurial dans le cadre du salon Rétromobile, une Ferrari 335 S Scaglietti de 1957 s'adjugeait pour plus de 32 millions €, constituant un record absolu pour une voiture de collection aux enchères. Près de 400 personnes s’étaient enregistrées pour enchérir en salle et 150 autres pour participer à cette vente par téléphone. Le dernier record avait été établi en Californie par une autre Ferrari de collection, une Ferrari 250 GTO de 1962 adjugée pour 38 millions $ en 2014 (soit quelques 34 millions € selon le taux de change actuel). Au cours de cette vente, une Ferrari Testarossa Spider Valeo de 1986, qui avait appartenu à Gianni Agnelli, s'était adjugée pour 1,21 millions €, un autre record de ventes aux enchères pour ce modèle. Une Aston Martin DB4 convertible série 5 de 1963 s’était adjugée pour 1,47 millions € le même jour.

En France, que dire aussi de la vente des Citroën de la collection organisée par Artcurial lors du salon Rétromobile en 2016 dont certaines avaient appartenu à André Trigano, ancien pilote automobile et frère du cofondateur du Club Méditerranée. Une Citroën Traction 11B cabriolet de 1939 dont André Trigano avait hérité au décès de son propriétaire en 1978 s’était adjugée pour la somme de 166.900 €, un record pour ce modèle. Une Citroën Traction cabriolet 11BL de 1939, ayant appartenu aux mêmes propriétaires depuis 30 ans, et qui aurait aussi appartenu à Jacqueline Citroën, était estimée entre 80.000 et 100.000 €. Une Citroën 2 CV Sahara 4X4 en parfait état de conservation, estimée entre 60.000 et 90.000 €, s’adjugeait pour la somme inhabituelle de 172.800 €. D’autres Citroën de collection comme une DS 23 IE Pallas de 1974, une automobile parfaitement entretenue et restaurée était estimée à un prix de vente entre 50.000 et 80.000 €. Une Citroën DS 21 M de 1969, de la collection Trigano, était estimée entre 30.000 et 50.000 €. Une Citroën ID 21 F Break de 1968, dans un état exceptionnel était proposée entre 40.000 et 60.000 €. Une Citroën BX 4 TC Groupe B, rachetée par Citroën qui l’offrit aussitôt à André Trigano, était estimée entre 40.000 et 60.000 €. Une autre Citroën Visa 1000 Pistes Groupe B de 1984 était estimée entre 30.000 et 50.000 €. Une vente de voitures populaires françaises qui rapportait près de 56 millions €.

Le prix des véhicules populaires ne cessent de grimper

En 2022, et alors que les ventes de véhicules neufs et d'occasions étaient en diminution, les ventes de véhicules de collection augmentaient de plus de 3%. Parmi les marques et modèles les plus plébiscités des collectionneurs, les berlines 205 Peugeot, Porsche 911 coupé, Volkswagen Golf cabriolet ou encore Peugeot 305 break. Les ventes de berlines représentaient près de 82% des transactions, contre 10% pour les versions cabriolet, 7% pour les versions coupé et 1% pour les versions break.

Parmi les modèles les plus échangés en 2022, on retrouvait l'incontournable Citroën 2CV qui atteint des prix dorénavant élevés, décourageant les amateurs disposant de petits budgets. Il en était de même pour la Peugeot 205 avec ses versions GT, GTI, Rallye. Les ventes de 205 augmentaient de plus de 43%. Tout comme les ventes de Citroën 2CV , les ventes de Renault 4L étaient en recul, en raison d'une augmentation sensible de leurs prix, les amateurs de la marque au losange préférant miser sur les modèles Clio. Cet enthousiasme des collectionneurs d'anciennes pour la Clio permettait à Renault de truster la plus haut marche des ventes l'an dernier avec quelques 17.000 ventes, devant Citroën et Peugeot. Malgré tout, Chez Renault, la 4L restait le véhicule le plus recherché par les collectionneurs, devant la R5. Chez Citroën, la 2CV demeurait la voiture préférée des amateurs de la marque, alors que les modèles AX et BX dans leurs versions sport commençaient à séduire de plus en plus d'amateurs de la marque au double chevron.

L'engouement pour les ventes de véhicules aux enchères en ligne

Depuis le confinement, les ventes aux enchères en ligne ont littéralement explosées. Elles attirent toutes sortes de collectionneurs en quête de modèles rares ou bon marché. Ils peuvent enchérir sur des voitures et des motos de marques légendaires en vente sur des sites en ligne spécialisés comme Catawiki Agorastore, Alcopa ou Encheres-vo.com. Ce dernier propose d'ailleurs à la vente différentes catégories de véhicules, de la voiture nomade à la voiture utilitaire. Ils proviennent de constructeurs automobiles français ou de leurs réseaux de distribution, ou encore d'établissements de financement. Ces véhicules sont inspectés pour s'assurer du bon fonctionnement des équipements, accessoires et de la bonne conformité du kilométrage. Les contrôles techniques sont effectués par des centres de contrôle indépendants.

Comment est calculé le prix de nos anciennes

Pour déterminer le prix d'une voiture de collection, les ventes aux enchères sont un premier indicateur. Il y a les cotes automobile reconnues, comme celle publiée tous les ans par le magazine La Vie de l'auto. Argus des véhicules de collection, elle recense plus de 11.000 véhicules de collection. Cette cote constitue un réel outil de travail pour les particuliers et professionnels. Elle est établie à partir des différents résultats des ventes aux enchères et des prix de vente relevés dans les petites annonces des magazines spécialisés. Les cotes affichées s'adressent à des voitures en état d'origine ou restaurées et remises en état. Un parfait état de conservation ou une restauration réalisée dans les parfaites règles de l'art peut entrainer une majoration de la cote jusqu'à 40%. A contrario, un état délabré peut entraîner une diminution de la cote jusqu'à 80%.

Les cotes de référence s'appuient également sur le modèle, la motorisation, l'état général du véhicule, sa rareté, sa conformité, son kilométrage, ou encore l'importance de la demande des collectionneurs pour le modèle concerné. Cette demande est facilement identifiable au moment des ventes aux enchères.

Parmi les véhicules emblématiques les plus recherchés, on trouve les Porsche 911, Renault Alpine A110 Berlinette, Jaguar Type E ou Chevrolet Corvette des années 60.

par Thierry De Franceschi